Dossier de plans ; étude d'actualisation du secteur opérationnel de la place de la République.
Dossier travaux
Domaine
Urbanisme / Archives
Localisation
France ; Haute-Normandie ; 76 ; Rouen
Edifice
Objet
Titre
Procédure: Comptes-rendu de la CNSS ; dérogation du PSMV ; ilot opérationnel (étude d'actualisation) ; règlement d'urbanisme ; directives d'aménagement de 1972.
Dossier travaux
Domaine
Urbanisme / Archives
Localisation
France ; Auvergne ; 63 ; Riom
Edifice
Objet
Titre
Affaires Ponctuelles: Ilot Grenier ; Affaire Tourret/ Collonge ; Contrat Famille ; Etude de réalisation d'OPAH ; Maison Centrale ; Ilot Opérationnel ; Collège M. de l'Hospital.
Dossier travaux
Domaine
Urbanisme / Archives
Localisation
France ; Aquitaine ; 24 ; Périgueux
Edifice
Objet
Titre
Procédure de la création à l'approbation: ilot opérationnel ; enquête publique ; comptes-rendus de la CNSS ; Conseil d'Etat.
Dossier travaux
Domaine
Urbanisme / Archives
Localisation
France ; Centre ; 28 ; Chartres
Edifice
Objet
Titre
Affaires ponctuelles: affaires Breton, Lesueur, Lelièvre (Ste Foy et banque régionale), Bourdon, PACT-ARIM, rue ST-Brice ; extension des archives ; Grand Séminaire ; construction de parking ; compte-rendu de visite du vérificateur des bâtiments civils ; études.
Dossier travaux
Domaine
Urbanisme / Archives
Localisation
France ; Bourgogne ; 71 ; Chalon-sur-Saône
Edifice
Objet
Titre
affaires ponctuelles: îlot St Vincent, secteur opérationnel de restauration immobilière, projet de rénovation.
